La banque en un coup d’œil

SWIFT

SWIFT est la Société pour les Télécommunications Interbancaires Mondiales (Society for Worldwide Interbank Financial Télécommunications). Elle a été fondée à Bruxelles, en 1973 pour répondre à la forte demande d’envoyer de l’argent rapidement et efficacement vers d’autres pays. Elle exploite un réseau fermé qui opère entre banques et institutions financières.

De nos jours, SWIFT est présent dans 208 pays et plus de 8 000 établissements bancaires utilisent ce réseau de messagerie.

Codes SWIFT

Les codes SWIFT permettent de différencier les différents types de messages. Afin d’identifier les différents types de messages SWIFT, des numéros sont attribués à chacun d’entre eux. Le préfixe «MT» signifie «Type de message», et le numéro à trois chiffres qui le suit représente un type de message spécifique.

Pour transférer des messages, SWIFT a développé neuf types de messages différents.

SWIFT MT103

Le MT103 est la forme de communication SWIFT la plus couramment utilisée. Pour la plupart des clients des banques, les MT103 sont appelés virements électroniques, virements télégraphiques ou virements SWIFT. Un SWIFT MT103 est utilisé par la banque lorsque ses clients souhaitent effectuer un paiement pour des clients d’une autre banque à l’étranger.

Le mode de paiement actuel après la livraison utilisé par de nombreux fournisseurs est le MT103 (virement bancaire), ou en cas de défaut, le SBLC pour payer les marchandises.

SWIFT MT799

Le MT799 est un type de message SWIFT au format libre dans lequel une institution bancaire confirme que des fonds sont en place pour couvrir une transaction potentielle, mais n’est pas une promesse de paiement ou une forme quelconque de garantie bancaire dans son format standard. La fonction de la MT799 est simplement d’assurer le vendeur que l’acheteur a les fonds nécessaires pour réaliser la transaction.

Si le MT799 est marqué comme message RWA, la  banque émettrice ne pourrait pas bloquer les fonds de l’acheteur.

Un compte doté de la fonctionnalité SWIFT MT799 permet la vérification électronique SWIFT de banque à banque pour la preuve de l’existence de fonds conformément aux types de messages SWIFT de catégorie 7 «Treasury Markets & Syndication».Le MT799 est généralement émis avant la signature d’un contrat et avant l’émission d’une lettre de crédit ou d’une garantie bancaire. Après que le MT799 ait été reçu par la banque du vendeur, il lui incombe normalement de confirmer à la banque de l’acheteur et avec sa pleine responsabilité que le vendeur possède le produit et est capable de la livraison comme écrit dans le SPA de référence. A partir de ce point, le commerce peut commencer.Après que Swift ait été confirmé par les deux banques et qu’elles soient en communication directe (réseau bancaire sécurisé), la banque de l’acheteur émet le MT760 SBLC / BG valable un an et un jour pour garantir au vendeur qu’il sera payé en cas de défaut.

SWIFT MT760 SBLC / BG

Habituellement, il s’agit d’un message envoyé à la demande du titulaire du compte, d’une banque à l’autre. Le titulaire du compte veut montrer à l’autre banque qu’il y a des fonds disponibles pour couvrir une transaction particulière. Afin de faire passer ce message, le titulaire du compte accepte que sa banque détienne le même montant de fonds pour la sécurité de la transaction. Cette fonctionnalité de sécurité fait du MT760 un instrument financier avec garantie de trésorerie. Certaines banques des États-Unis n’émettent pas volontiers de messages MT760. Avant d’initier une telle transaction, vous devez vérifier que votre banque va gérer ces transactions. Des frais sont associés à ces transactions. Ils peuvent atteindre 0,05% du montant de la transaction. Cette transaction est courante pour les montants de un million de dollars ou plus. Une autre utilisation courante du MT760 est de sauvegarder de grands projets de différentes sortes. Pour obtenir cela, vous devez avoir un bon projet pour commencer. Ensuite, vous devez avoir une banque prête à émettre le MT760. Vous devrez couvrir tous les coûts des frais associés. Vous devez également savoir comment vous allez gérer la clôture de la transaction à la fin du projet.

Lettre de Crédit

La lettre de crédit est un document financier émis par une banque émettrice à la demande d’un acheteur (le demandeur) en faveur d’un vendeur (le bénéficiaire). C’est un engagement pris par la banque de l’importateur de garantir à l’exportateur le paiement des marchandises contre la remise d’un titre de transport de marchandises. Elle est plus connue sous le nom de Crédit Documentaire (L/C) ou Crédoc. Le crédit documentaire est l’opération inverse de la remise documentaire.

La lettre de crédit peut être utilisée de deux façons différentes :

– de manière directe : Dans ce cas, une seule banque intervient. La banque de l’acheteur réalise l’émission et la mise en place de la lettre de crédit. Elle avise directement l’acheteur.
– de manière indirecte : L’acheteur demande l’intervention de sa banque dans la mise en œuvre du crédit documentaire. Dans ce cas, deux banques interviennent, la banque (notificatrice) du vendeur et la banque (émettrice) de l’acheteur.

 Différents types de lettre de crédit

Il existe plusieurs sortes de crédit documentaire :

– la lettre de crédit irrévocable ne peut être modifiée ou annulée sans l’accord de toutes les parties concernées. Elle peut être notifiée ou confirmée par la banque.
– la lettre de crédit révocable peut être modifiée ou annulée par la banque. Le paiement peut être garanti sous certaines conditions.

– la lettre de crédit est transférable, si le bénéficiaire peut mettre le crédit à la disposition d’un autre ou de plusieurs bénéficiaires

Différence entre le crédit documentaire et la lettre de crédit standby

La lettre de crédit standby n’est pas un instrument de paiement, contrairement au crédit documentaire. C’est une caution bancaire afin de garantir la bonne exécution d’un contrat. Elle n’est réalisée qu’en cas de défaillance du donneur d’ordre dans l’exécution de ses obligations contractuelles.

La lettre de crédit stand-by est adaptée pour des garanties de soumission, de bonne fin, de bonne exécution et de paiement anticipé.

À quoi sert-elle?

La lettre de crédit est utilisée pour réduire tout risque lié à une transaction commerciale internationale, quand l’acheteur et le vendeur peuvent ne pas se connaître.

Si vous êtes un importateur, la lettre de crédit vous garantit que votre entreprise ne paiera la marchandise que lorsque le fournisseur aura prouvé que celle-ci a bien été envoyée. Cela vous permet de conserver vos liquidités, car vous n’avez pas à faire de paiements anticipés ou de versement initial à l’exportateur. De plus, la lettre de crédit fait instantanément de vous un partenaire crédible aux yeux de l’exportateur, car elle démontre votre solvabilité.

Si vous êtes un exportateur, la lettre de crédit vous garantit qu’en cas de non-paiement de la marchandise que vous avez envoyée, l’institution financière remboursera le montant impayé. La lettre de crédit vous protège également contre les risques juridiques, puisque votre paiement est assuré tant que les conditions de livraison ont été respectées.

Pour l’exportateur, une lettre de crédit peut aussi être utilisée comme garantie pour des prêts aux fins du fonds de roulement, vous aidant ainsi à remplir votre commande.

Définition de Lettre de crédit stand-by

Appelée également SBLC (Stand-By Letter of Credit), est une garantie bancaire avec laquelle l’importateur garantit à son fournisseur que sa banque se substituera à lui s’il est défaillant, à condition que l’exportateur présente les documents réclamés comme preuve de l’existence de la créance.

Contrairement au crédit documentaire qui doit se réaliser, la SBLC a pour vocation de ne pas être mise en jeu. Donc ce n’est pas exactement un instrument de paiement, c’est un contrat financier indépendant du contrat commercial.

C’est l’acheteur qui est à l’origine de la SBLC et qui en fait la demande auprès de sa banque (banque émettrice), qui informera le vendeur par l’intermédiaire d’une banque notificatrice (ou confirmatrice).

En cas de non-paiement de l’acheteur, le vendeur se retourne contre la banque  notificatrice qui se fait rembourser par la banque émettrice. Charge à cette dernière de se faire rembourser par l’acheteur.

 

Note : Ces informations sont données titre gracieux et ne peuvent en aucun cas être opposées à SAAME, TT.